Mentions legales

Derniere mise a jour : mars 2026

1. Editeur du logiciel

Le logiciel QCM Plongee Niveau 2 est edite par :

• Raison sociale : D4.FR
• Adresse : 21 bis rue de Simplon, 75018 Paris, France
• Email : contact@d4.fr
• Site web : d4.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est D4.FR, joignable a l'adresse contact@d4.fr.

3. Hebergement

L'application est hebergee par l'organisme utilisateur (club de plongee, structure FFESSM) sur ses propres serveurs ou chez l'hebergeur de son choix. D4.FR n'est pas responsable de l'hebergement des instances deployees par des tiers.

4. Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus du logiciel (code source, interface graphique, textes, questionnaires) est la propriete de D4.FR ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, meme partielle, est interdite sans autorisation ecrite prealable.

Les questions du QCM sont elaborees a partir du programme officiel FFESSM pour le Niveau 2 (PE40/PA20) et n'engagent pas la FFESSM.

5. Responsabilite

D4.FR s'efforce de fournir des informations exactes et a jour. Toutefois, le logiciel est fourni « en l'etat » et D4.FR ne saurait etre tenu responsable :

• D'erreurs ou omissions dans les questions du QCM
• De l'utilisation faite des resultats par les utilisateurs
• De l'adequation du contenu avec les examens officiels FFESSM
• D'interruptions de service liees a l'hebergement

Ce logiciel est un outil d'entrainement et ne se substitue en aucun cas a la formation dispensee par un moniteur diplome.

6. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls competents.